Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARMAGNAC DES DUCS
SOCIETE ARMAGNACAISE DE PRODUCTION - S.A.P., société anonyme

Numéro de dépôt :
1490847
Date de dépôt :
27/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/2008

Présentation de la marque ARMAGNAC DES DUCS

Déposée le 27 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ARMAGNACAISE DE PRODUCTION - S.A.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARMAGNAC DES DUCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ARMAGNACAISE DE PRODUCTION - S.A.P domicilié(e) Bordeneuve, 32110 PANJAS (dossier no 2120297) - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 428 015 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2120297) - France.

La marque ARMAGNAC DES DUCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1490847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARMAGNAC DES DUCS est expirée depuis le 27 septembre 2008.

SOCIETE ARMAGNACAISE DE PRODUCTION - S.A.P a également déposé les autres marques suivantes : DUCS DE PANJAS


SOCIETE ARMAGNACAISE DE PRODUCTION - S.A.P., société anonyme - Bordeneuve, 32110 PANJAS (dossier no 2120297) - France - SIREN 311428015


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2120297) - France


Renouvellement sans limitation le 2 juillet 1998 n°2120297 - Publication au BOPI 1998-07-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Inscription le 15 septembre 2003 - Changement de nature juridique n°377365 - Publication au BOPI 2003-09-15

Inscription le 15 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°186281 - Publication au BOPI 1995-06-15

Armagnac.